C'est une décision qui devrait mettre un terme, au moins provisoirement, à la bataille judiciaire autour des dernières élections municipales à Nîmes. Ce jeudi 15 octobre, le tribunal administratif a rejeté le recours déposé par Julien Sanchez, candidat du Rassemblement national, qui demandait l'annulation du scrutin des 15 et 22 mars derniers.
Pour mémoire, au second tour, la liste arrivée en tête avait recueilli 40,97 % des suffrages, soit 21 997 voix et 42 sièges au conseil municipal. Julien Sanchez avait obtenu 37,52 % des voix, soit 20 145 suffrages et 11 élus. Un écart de 1 852 voix que le candidat RN espérait remettre en cause devant la justice.
Plusieurs irrégularités avaient été soulevées. Parmi elles, la diffusion d'un courriel par la salle de musiques actuelles Paloma entre les deux tours, la distribution de tracts jugés injurieux ou encore des anomalies constatées dans plusieurs bureaux de vote.
Le courriel de Paloma au cœur des débats
L'un des principaux arguments concernait un courriel envoyé le 18 mars depuis l'adresse officielle de Paloma, structure publique financée par des fonds publics et placée sous l'autorité de Nîmes Métropole. Ce message critiquait la politique culturelle attribuée aux candidats du Rassemblement national.
Pour le tribunal, même en supposant que ce courriel ait constitué un soutien à la liste victorieuse, son coût extrêmement faible ne permet pas de caractériser un avantage électoral interdit. Les magistrats estiment également que son influence sur le résultat du scrutin n'est pas démontrée. Un courriel rectificatif avait d'ailleurs été envoyé deux jours plus tard.
Même conclusion concernant plusieurs tracts diffusés pendant la campagne. Pour les juges, leur contenu et les circonstances de leur diffusion ne permettent pas de considérer qu'ils ont altéré la sincérité du scrutin.
Cinq irrégularités reconnues par la justice
Le jugement apporte toutefois une précision intéressante. Les magistrats reconnaissent cinq irrégularités dans différents bureaux de vote. Des procurations irrégulières, une personne ayant voté sans être inscrite ou encore des problèmes de vérification d'identité. Mais compte tenu de l'écart de 1 852 voix entre les deux candidats arrivés en tête, ces anomalies ne sont pas de nature à modifier le résultat de l'élection.
Le tribunal écarte aussi les critiques concernant la présentation de certains bulletins du Rassemblement national, disposés à l'envers dans deux bureaux de vote pendant une partie de la matinée.
Au final, aucun des arguments avancés par Julien Sanchez n'a convaincu les magistrats. Sa demande d'annulation du scrutin, comme celle visant à prononcer l'inéligibilité des élus de la liste victorieuse, est rejetée.
Vincent Bouget : « Une nouvelle manipulation politique qui est démasquée »
Quelques heures après cette décision, le maire de Nîmes, Vincent Bouget, n'a pas caché sa satisfaction. Dans un communiqué, il considère que ce jugement marque « une étape décisive : celle de la confirmation de la légitimité démocratique de l’équipe municipale en place ».
Mais le maire va plus loin et s'en prend directement au Rassemblement national. « C’est une nouvelle manipulation politique qui est démasquée », affirme-t-il. Selon Vincent Bouget, le RN aurait multiplié depuis le scrutin les tentatives de déstabilisation de la majorité municipale. « Depuis le scrutin, le RN a multiplié les tentatives de déstabilisation et de délégitimation de l’équipe municipale en place en instrumentalisant la justice à des fins purement partisanes », dénonce-t-il.
Le maire estime également que les accusations portées par le Rassemblement national participaient d'une stratégie politique. « Les allégations de fraudes ou d’irrégularités, brandies sans preuve tangible, relèvent nous le savons d’une stratégie de communication visant à semer le doute dans l’opinion publique. »
« La page des polémiques stériles est tournée »
Pour Vincent Bouget, cette décision constitue surtout « une victoire pour tous les Nîmois, quelles que soient leurs convictions politiques ». « Je salue cette décision comme une affirmation de la force de nos institutions et comme un rappel à l’ordre pour ceux qui cherchent à les affaiblir », poursuit-il. Avant de conclure par un message adressé aux habitants : « À tous les Nîmois, à toutes les Nîmoises, nous disons : la page des polémiques stériles est tournée. Ensemble, continuons à construire une ville unie, solidaire et tournée vers l’avenir. »
Sur le plan judiciaire, le tribunal administratif a donc tranché. Reste à savoir si Julien Sanchez décidera de porter l'affaire devant le Conseil d'État.
